Processus de refus du travail

De toute �vidence, si le patron ou le superviseur te dit de faire un travail, tu n�as pas tendance � refuser.

Mais si tu crois que le travail est dangereux, qu�il blessera un de tes coll�gues ou toi-m�me, tu devrais peut-�tre refuser.

Auparavant, tu dois parler � ton patron ou superviseur. Explique-lui tes inqui�tudes quant � la s�curit� de la t�che. La plupart du temps, les choses s�arrangent.

Si elles ne s�arrangent pas et que tu crois encore que le travail est dangereux, la loi te donne le droit de refuser.

Si tu refuses, sois poli, mais ferme. La Loi sur la sant� et la s�curit� au travail d�crit les �tapes que ton employeur et toi-m�me devez suivre. Si tu suis ces �tapes et que ton patron prend des mesures disciplinaires parce que tu refuses un travail dangereux, il agit contrairement � la loi. Dans ce cas, tu peux porter plainte aupr�s de la Commission des relations de travail de l�Ontario.

Les travailleurs ont-ils tous le droit de refuser un travail dangereux?

Oui, mais certains travailleurs ont des droits limit�s. Certains travailleurs qui ont la responsabilit� de prot�ger la population ne peuvent pas refuser un travail dangereux s�il fait partie de leurs t�ches habituelles et que la vie, la sant� ou la s�curit� d�une autre personne est en jeu. Il s�agit des policiers, des pompiers et de certains travailleurs de la sant�.

Le droit de refuser est important. Regarde bien comment les choses se passent, et si tu as des questions, parle � ton repr�sentant au CMSS ou au d�l�gu� � la sant� et � la s�curit�.

Le processus de refus du travail

Le travailleur refuse de travailler parce qu�il a une raison de croire que le travail met en danger la sant� ou la s�curit�.
Le travailleur informe son superviseur ou son employeur.
Le repr�sentant des travailleurs est convoqu�.
L�employeur ou le superviseur m�ne une enqu�te en pr�sence du travailleur ou du repr�sentant des travailleurs.
Le superviseur ou l�employeur est-il d�accord et croit-il que le travail peut �tre dangereux pour la sant� ou la s�curit� du travailleur?
NON		OUI
Est-ce que le travailleur a une raison de croire que le travail met en danger la sant� ou la s�curit�?		Le superviseur ou l�employeur prend des mesures correctives.
OUI	NON		Le travailleur retourne au travail.
On convoque un inspecteur du minist�re du Travail.		D�autres t�ches raisonnables peuvent �tre confi�es au travailleur.
L�inspecteur enqu�te et consulte le travailleur, le superviseur ou l�employeur ainsi que le repr�sentant des travailleurs.
L�inspecteur rend une d�cision par �crit.
Le travail est potentiellement dangereux? L�inspecteur ordonne des mesures correctives. Le travail n�est pas potentiellement dangereux? Le travailleur retourne au travail.

Qu�est-ce qui arrive quand tu refuses?

Si tu d�cides de refuser une t�che parce que tu crois qu�elle est dangereuse, il faut en informer ton superviseur ou ton employeur.

Une fois inform�, ton superviseur ou employeur doit appeler le comit� mixte sur la sant� et la s�curit� au travail ou un d�l�gu� � la sant� et � la s�curit� (si aucun n�est disponible, il doit appeler un autre travailleur).

Le superviseur ou l�employeur doit mener une enqu�te sur la question qui te pr�occupe, en ta pr�sence et en pr�sence d�un repr�sentant des travailleurs.

Si le superviseur ou l�employeur est d�accord et croit que le travail est dangereux, il doit prendre des mesures pour corriger la situation et te permettre de continuer ton travail.

S�il n�est pas d�accord, mais que tu crois encore avoir de bonnes raisons de refuser le travail, il faut en aviser un inspecteur du minist�re du Travail.

En attendant qu�un inspecteur te contacte, ton superviseur ou ton employeur peut demander � un autre travailleur de faire le travail que tu as refus�, mais il doit informer ce travailleur que tu as refus� de faire cette t�che, et lui dire pourquoi tu as refus�.

L�inspecteur doit faire une enqu�te sur le refus et rendre une d�cision par �crit. Il peut ordonner de prendre des mesures correctives ou d�clarer que le travail n�est pas vraiment dangereux. Sa d�cision peut �tre contest�e par l�employeur ou par le travailleur.

Pendant que l�enqu�te continue, le superviseur ou l�employeur peut te donner un autre travail.